Le PACTE: le dispositif |
Panorama de la réglementation des six derniers mois |
La participation indirecte des agents à la fonction publique |
La participation directe des agents à la fonction publique |
Personnels de rééducation de la catégorie A de la FPH - Dispositions statutaires (D.no 2015-1048) |
Pédicure-podologue de classe supérieure |
Pédicure-podologue de classe normale |
Les périodes de professionnalisation |
Praticiens hospitaliers - Période probatoire |
La permanence des soins |
La permanence sur place ou en astreinte à domicile |
Synthèse des attributions de la commission de l’organisation de la permanence des soins |
Les préjudices indemnisables pour la victime en l’absence de toute perte de chances |
Le préjudice lié à la perte de chances pour la victime |
Le plan d’action pluriannuel en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes |
Le contrat de pôle |
Les pôles d'activité |
Les pôles interétablissements |
La position d’activité: définition |
Les vacances d’emploi: le régime juridique |
Code de la santé publique - Statut des praticiens attachés |
Praticien hospitalier à temps partiel - Rémunération |
Praticien hospitalier à temps plein - Rémunération |
Praticien hospitalier universitaire - Rémunération |
L’anormalité du préjudice selon le Conseil d’État |
Les bulletins de paie |
Les prestations familiales |
La prime d’engagement collectif dans la fonction publique hospitalière (personnels médicaux et non médicaux) |
La prime d’engagement de carrière hospitalière |
Synthèse - Primes et indemnités des personnels médicaux |
La prime d’exercice territorial des médecins |
La prime de solidarité territoriale |
Un exemple de convention de solidarité territoriale entre établissements |
Hospitalo-universitaires : synthèse des rémunérations hospitalières |
Synthèse - Primes et indemnités des personnels médicaux |
La prime d’installation |
La prime « Grand âge » enfin étendue aux agents territoriaux travaillant en EHPAD |
Probité et désintéressement: jurisprudence |
La procédure d’autorisation d’exercice - Les épreuves de vérification de connaissances |
Les contractuels et la discipline |
Le mémento de la procédure administrative |
Le projet d'établissement dans les EPS |
Le projet d’établissement dans les ESMS |
Le projet d’établissement dans les EPS |
Prolongation d'activité des personnels médicaux |
La promotion professionnelle |
L'avancement de grade - Les mesures spécifiques |
Vers un recours accru à la transaction pour les litiges entre l’administration et ses agents ? |
Personnels de rééducation de la catégorie A de la FPH - Dispositions statutaires (D.no 2015-1048) |
Psychomotricien de classe normale |
Psychomotricien de classe supérieure |
Puériculteur cadre de santé paramédical - Barème de rémunération |
Puériculteur cadre de santé supérieur paramédical - Barème de rémunération |
Puériculteur cadre de santé supérieur paramédical - Barème de rémunération |
Puériculteur cadre de santé paramédical - Barème de rémunération |