La formation spécialisée au comité social d’établissement
La formation spécialisée - Fonctionnement
La formation spécialisée au comité social d’établissement
La formation spécialisée - Fonctionnement
Le conseil d'administration des ESMS
La composition du conseil d'administration d'un ESMS : établissement relevant d'une seule commune
Les instances au sein du GHT
La commission médicale de groupement - Fonctionnement
Le comité social d'établissement
Le CSE - Présentation
Le CHSCT
Le CHSCT : les compétences
La commission médicale d’établissement
Désignation des membres de la CME
Le conseil de surveillance
La composition du conseil de surveillance
L'organisation interne de l'établissement
Le contrat de pôle
La commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
Attributions de la CSIRMT
L'organisation interne de l'établissement
Les hôpitaux de proximité
Le cadre d'études
L'accès aux documents administratifs
Le conseil de la vie sociale
Le conseil de la vie sociale - Principes
La présidente ou le président de la CME
Élection du président de la CME et droits statutaires
Le conseil d'administration des ESMS
Les délibérations du conseil d'administration d'un ESMS
Le conseil de surveillance
Les compétences du conseil de surveillance
Les instances au sein du GHT
La commission médicale de groupement - Composition
Le conseil de la vie sociale
Le conseil de la vie sociale - Fonctionnement
Le comité social d'établissement
Le CSE - Durée du mandat et remplacement des membres en cours de mandat
Le conseil de la vie sociale
Les autres formes de participation quand le CVS n'a pas été mis en place
Les commissions consultatives paritaires
Le fonctionnement des CCP